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Éditeur du site

Le site capaccess.fr est édité par Cap Access, association loi 1901 déclarée en préfecture du Loiret.

  • Annonce au Journal officiel des associations : 1er avril 2025, n° 943
  • Numéro RNA : W452019811
  • SIREN : 943 264 333
  • SIRET : 943 264 333 00015
  • Adresse : 6, rue Saint-Étienne, 45000 Orléans
  • Courriel : contact@capaccess.fr
  • Site : www.capaccess.fr
  • Directeur de la publication : Mathieu Robin, président de l’association Cap Access

Hébergement

OVH SAS (OVHcloud), société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419. Siège social : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007 (service client d’OVHcloud, depuis la France).

Propriété des contenus

Les textes, photographies, logos et documents de ce site appartiennent à Cap Access ou à leurs auteurs. Sauf mention contraire, toute réutilisation demande une autorisation préalable : contactez-nous.

Fiches en accès libre : les fiches pratiques publiques de la bibliothèque et leur version PDF peuvent être diffusées librement, sans modification, en citant Cap Access et la date de la fiche. Les photographies et les logos ne peuvent pas être réutilisés séparément.

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Crédits

  • Logo et charte graphique : Cap Access.
  • Police de caractères : Atkinson Hyperlegible, Braille Institute, licence SIL Open Font License 1.1.
  • Photographies : réalisées par des membres de Cap Access, ou publiées avec l’autorisation de leurs auteurs et des personnes photographiées. Le crédit est indiqué sous l’image ou, pour les photos sans légende, dans cette liste.
  • Photographies prises au festival Terres du Son en 2024, avant la création de Cap Access (expérience de l’équipe) : Fabien Garou, Magali Gerstenmayer et CK Photographies.
  • Logos des structures partenaires : utilisés avec l’autorisation de chaque structure.